Articles syndiqués tirés de ce site

Sécurité dans les aéroports : contrôle d’identité des passagers à l’embarquement

Juin 2018, par Direction de l'information légale et administrative

Depuis le 27 mai 2018, les compagnies aériennes sont dans l’obligation de procéder au contrôle d’identité des passagers embarquant dans l’un de leur avion suite à la publication au Journal officiel du 26 mai 2018 d’un arrêté concernant les mesures de sûreté de l’aviation (…)

Linky, Gazpar… : vous pouvez faire mesurer l’exposition aux ondes électromagnétiques

Juin 2018, par Direction de l'information légale et administrative

Alors que les compteurs communicants Linky et Gazpar sont en cours de déploiement sur l’ensemble du territoire, l’Agence nationale des fréquences (ANRF) vient d’annoncer, dans un communiqué du 6 juin 2018, que toute personne (ou organisme habilité) peut demander de faire mesurer l’exposition aux (…)

Aides à l’embauche : pour y voir plus clair

Juin 2018, par Direction de l'information légale et administrative

L’Agence France entrepreneur (AFE) met en ligne un récapitulatif des aides et mesures mobilisables dans le cadre d’un recrutement.

Économie circulaire : quelles aides ?

Juin 2018, par Direction de l'information légale et administrative

Le secrétaire d’État auprès du ministre de la Transition écologique et solidaire a lancé le Portail des aides publiques à l’économie circulaire à destination des entreprises.

Des motifs d’ordre affectif peuvent permettre de changer de nom

Juin 2018, par Direction de l'information légale et administrative

Dans une décision du 16 mai 2018 , le Conseil d’État a rappelé que des motifs d’ordre affectif peuvent, dans des circonstances exceptionnelles, caractériser l’intérêt légitime requis par le code civil pour changer de nom de famille.

Vous partez en Russie pour la Coupe du monde de football ? Voici quelques recommandations

Juin 2018, par Direction de l'information légale et administrative

La Coupe du monde de football 2018 a lieu du 14 juin au 15 juillet 2018 en Russie. Les supporters qui vont s’y rendre sont invités à respecter les consignes des autorités russes ainsi que les règles de prudence émises sur le site du Consulat général de France à (…)

Jouez les Champollion du 15 au 17 juin 2018 avec les Journées nationales de l’archéologie !

Juin 2018, par Direction de l'information légale et administrative

Passionnés d’histoire ou néophytes curieux, en famille ou avec sa classe… les Journées nationales de l’archéologie (JNA) 2018 vont vous faire découvrir les coulisses de la recherche archéologique partout en France les 15, 16 et 17 juin (…)

Éclairs, tonnerre, foudre, fortes pluies… : d’où viennent les orages ?

Juin 2018, par Direction de l'information légale et administrative

Éclairs, tonnerre, foudre… Alors que la France subit en ce moment de nombreux épisodes orageux qui se traduisent notamment par de très fortes précipitations et des vents violents, que faut-il savoir sur les orages ? Où et quand se produisent-ils en France ? Quels sont les dangers ? Pour répondre (…)

Au primaire, au collège ou au lycée : le téléphone portable, c’est autorisé ?

Juin 2018, par Direction de l'information légale et administrative

Vous avez sans doute entendu parler de l’interdiction de l’usage du téléphone portable dans les écoles et les collèges dans le cadre d’une proposition de loi en cours d’examen en ce moment à l’Assemblée nationale ? Mais quelles sont les règles qui s’appliquent à ce jour dans les établissements (…)

L’Aubrac devient le 53^e Parc naturel régional de France

Juin 2018, par Direction de l'information légale et administrative

L’Aubrac vient d’être labellisé Parc naturel régional. Situé au sud du Massif central, il rassemble 64 communes dans les départements de l’Aveyron, du Cantal et de la Lozère.