Articles syndiqués tirés de ce site

Vague de chaleur : les recommandations

Juin 2014, par Direction de l'information légale et administrative

Alors qu’une vague de chaleur traverse la France, le ministère des affaires sociales et de la santé rappelle que la plateforme téléphonique « canicule info service » est accessible au 0 800 06 66 66 (appel gratuit depuis un poste fixe) du lundi au samedi de 8 heures à 20 heures. Le ministère (…)

Dégâts suite à des intempéries : quelle prise en charge de votre assurance ?

Juin 2014, par Direction de l'information légale et administrative

À la suite d’intempéries, vous avez subi des dégâts et vous voulez déclarer le sinistre. Dans quels cas, peut-on parler de catastrophe naturelle ? Service-public.fr vous propose une fiche récapitulative concernant l’assurance et les catastrophes naturelles. Un assureur ne prend en charge le (…)

Grève SNCF : les prévisions du trafic

Juin 2014, par Direction de l'information légale et administrative

En raison d’un mouvement social, le trafic SNCF sera perturbé à partir du mardi 10 juin 2014 (19 heures). Pour connaître l’état du trafic sur les grandes lignes (réseaux nord, est, sud-est et ouest-sud-ouest), la SNCF vous informe sur son site www.infolignes.com et par téléphone au 0805 90 36 (…)

Union européenne : des eaux de baignades conformes presque partout

Juin 2014, par Direction de l'information légale et administrative

Où se baigner sans risque cet été ? L’Agence européenne pour l’environnement (AEE) a rendu son rapport 2014 concernant la qualité des eaux de baignade en 2013 dans les pays de l’Union européenne (UE), en Suisse et en Albanie permettant de connaître ainsi les sites où la qualité des eaux de (…)

Mutuelles et complémentaires santé : ce qu’il faut savoir

Juin 2014, par Direction de l'information légale et administrative

Frais de santé, remboursements, tiers-payant, cotisations… En matière de complémentaires santé et de mutuelles, que faut-il savoir exactement ? Retrouvez en ligne toutes les fiches pratiques de Service-public.fr. Frais de santé, remboursements, tiers-payant, cotisations… En matière de (…)

RSA : du nouveau dans le mode de calcul

Juin 2014, par Direction de l'information légale et administrative

Pour le calcul du montant du revenu de solidarité active (RSA), la revalorisation exceptionnelle de l’allocation de soutien familial (ASF) et la majoration du complément familial (CF) ne doivent pas être prise en compte. C’est ce qu’indique un décret publié au Journal officiel du jeudi 29 mai (…)

Routes : les prévisions de circulation du 6 au 9 juin 2014

Juin 2014, par Direction de l'information légale et administrative

Bison Futé propose de retrouver en ligne les prévisions de circulation du vendredi 6 juin au lundi 9 juin 2014. Dans le sens des départs : vendredi 6 juin est classé orange au niveau national et rouge en Île-de-France, samedi 7 juin est classé orange en Île-de-France et en Rhône-Alpes. Dans (…)

Pension alimentaire : les revenus du concubin doivent être pris en compte

Juin 2014, par Direction de l'information légale et administrative

Lorsqu’il fixe le montant de la pension alimentaire pour l’enfant, le juge doit tenir compte, le cas échéant, de l’incidence des revenus du nouveau concubin de la mère sur les ressources et les charges de celle-ci. C’est ce que vient de rappeler la Cour de cassation. Dans cette affaire, le père (…)

Internet : comment effacer des informations personnelles sur un moteur de recherche ?

Juin 2014, par Direction de l'information légale et administrative

Vous avez recherché votre nom sur un moteur de recherche et vous vous rendez compte que les informations qui ressortent en ligne nuisent à votre réputation ? Comment les faire disparaître ? La Commission nationale de l’informatique et des libertés (Cnil) vous explique ce qu’il faut faire en deux (…)

Nouvelle composition du gouvernement

Juin 2014, par Direction de l'information légale et administrative

À la suite de la démission de Valérie Fourneyron, secrétaire d’État chargée du commerce, de l’artisanat, de la consommation et de l’économie sociale et solidaire, le président de la République a nommé, sur proposition du Premier ministre, Carole Delga pour la remplacer. Par ailleurs, Marylise (…)