Articles syndiqués tirés de ce site

Baisse des températures, que faire lorsque l’on travaille au froid ?

Février 2018, par Direction de l'information légale et administrative

BTP, transports, pêche en mer, maintenance des bâtiments ou des lignes électriques, travaux agricoles ou en altitude… En période de grand froid hivernal et/ou de chute de neige, le travail en extérieur peut devenir difficilement supportable. À quels risques sont alors exposés les salariés ? (…)

Brevet, baccalauréat, CAP et BEP : le calendrier des examens en 2018

Février 2018, par Direction de l'information légale et administrative

Découvrez les dates des examens du brevet, du baccalauréat, du CAP et du BEP 2018. Elles ont été publiées au Bulletin officiel de l’Éducation nationale du 1er février 2018.

Téléphoner au volant c’est interdit même à l’arrêt

Février 2018, par Direction de l'information légale et administrative

Le conducteur d’un véhicule momentanément arrêté sur une voie de circulation pour une cause autre qu’un cas de force majeure et qui utilise son téléphone est en infraction. C’est ce qu’a jugé la Cour de cassation le 23 janvier 2018.

Vacances scolaires : les dates des vacances d’hiver 2018

Février 2018, par Direction de l'information légale et administrative

En France métropolitaine, les vacances scolaires d’hiver sont établies en fonction de la zone d’appartenance de chaque académie.

Que faire en cas de litige avec un organisme chargé de la sécurité (police ou société privée) ?

Février 2018, par Direction de l'information légale et administrative

Vous avez été victime ou témoin de faits commis par un représentant de l’ordre, public ou privé, que vous estimez contraires aux règles de bonne conduite ? Pour faire valoir vos droits à réparation ou pour alerter les autorités publiques, vous pouvez saisir le Défenseur des droits, l’Inspection (…)

Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) : quand la déclarer ?

Février 2018, par Direction de l'information légale et administrative

La taxe locale sur les enseignes et publicités extérieures (TLPE) est un impôt instauré de façon facultative par la commune ou l’établissement public de coopération intercommunal (EPCI) sur le territoire desquels sont situés les supports publicitaires (dispositif publicitaire, enseigne, (…)

Journée mondiale contre le cancer du 4 février : quelle prévention et quels dépistages ?

Février 2018, par Direction de l'information légale et administrative

La Journée mondiale contre le cancer a lieu chaque année le 4 février. Elle nous rappelle l’importance de la prévention et du dépistage dans la lutte contre cette maladie.

Tarifs réglementés de l’électricité : + 0,7 % pour les particuliers à partir du 1^er février 2018

Février 2018, par Direction de l'information légale et administrative

Les tarifs réglementés de l’électricité augmentent en moyenne de 0,7 € sur les tarifs bleus résidentiels à partir du 1er février 2018. C’est ce qu’indique une décision sur les tarifs réglementés de vente d’électricité publiée au Journal officiel du 1er février (…)

Les punaises de lit, comment s’en débarrasser ?

Février 2018, par Direction de l'information légale et administrative

Depuis les années 1990, on observe une recrudescence mondiale des infestations de punaises de lit. Chambres d’hôtel, auberges de jeunesse, gîtes de montagne, logements collectifs, habitats particuliers, foyers d’hébergement, maisons de retraites, prisons, hôpitaux, trains de nuit, bateaux de (…)

Quels vaccins et quelles obligations dans les 18 premiers mois de l’enfant ?

Février 2018, par Direction de l'information légale et administrative

Pour les enfants nés à partir du 1er janvier 2018, 8 nouveaux vaccins sont devenus obligatoires (en plus des vaccins contre la diphtérie, le tétanos et la poliomyélite). Un décret publié au Journal officiel du 26 janvier 2018 vient d’en préciser les modalités de mise en place (conditions de (…)