Articles syndiqués tirés de ce site

Le Panthéon : de l’église à la République

Mai 2015, par Direction de l'information légale et administrative

En 1744, Louis XV (1710-1774) qui est malade, forme un vœu : en cas de guérison, il fera bâtir une église en l’honneur de sainte Geneviève, sainte protectrice de la ville de Paris. Une fois guéri, le roi confie à l’architecte Jacques-Germain Soufflot (1713-1780) le soin de réaliser l’édifice. De (…)

Prêt à taux zéro (PTZ) : ce qu’il faut savoir

Mai 2015, par Direction de l'information légale et administrative

Vous souhaitez acheter un appartement ou une maison ? Vous avez besoin d’argent ? Savez-vous que vous pouvez peut-être bénéficier du prêt à taux zéro (PTZ) ? Pour tout comprendre sur ce type de prêt qui s’adresse aux personnes souhaitant acquérir leur première résidence principale (dans le neuf (…)

Divorce : des frais de notaire réduits pour le rachat de la demi-part du logement de l’ex-conjoint

Mai 2015, par Direction de l'information légale et administrative

Lors d’un divorce ou de la dissolution d’un pacte civil de solidarité, le contribuable qui rachète à son ex-conjoint ou son ex-partenaire sa demi-part du logement afin de pouvoir garder le domicile familial est soumis à une imposition de 2,5 % perçu au profit de l’Etat. C’est ce que précise le (…)

Admission Post Bac (APB) : modification de l’ordre des voeux possible jusqu’au 31 mai 2015

Mai 2015, par Direction de l'information légale et administrative

Après la vérification de la réception des dossiers-papier sur www.admission-postbac.fr, les lycéens de terminale et les titulaires du baccalauréat (ou d’un diplôme équivalent) souhaitant intégrer une première année d’études supérieures ont jusqu’au 31 mai pour modifier l’ordre de leurs voeux. (…)

GDF Suez : - 0,56 % en moyenne sur les tarifs réglementés du gaz à partir du 1^er juin 2015

Mai 2015, par Direction de l'information légale et administrative

Les tarifs réglementés du gaz appliqués par Engie (GDF Suez) vont baisser en moyenne de 0,56 % au 1er juin 2015. C’est ce qu’a précisé la Commission de régulation de l’énergie (CRE) dans un communiqué de presse du 21 mai 2015. Tarif Évolution de la facture Base (cuisson) - 0,2 % B0 (cuisson et (…)

Chantage à la webcam : comment réagir ?

Mai 2015, par Direction de l'information légale et administrative

Vous venez de recevoir un courriel vous indiquant que votre dernière conversation vidéo en ligne a été enregistrée alors que vous pensiez être en situation d’intimité avec la personne avec qui vous échangiez ? On vous menace de diffuser cette vidéo si vous ne payez pas une certaine somme (…)

Livret d’épargne populaire : quoi de neuf ?

Mai 2015, par Direction de l'information légale et administrative

Un décret publié au Journal officiel du dimanche 17 mai 2015 assouplit les conditions de détention de comptes sur livret d’épargne populaire (LEP). Pour être éligible au LEP, il faut notamment respecter certaines conditions de ressources, les contribuables pouvant présenter à leur établissement (…)

Droit au retour en formation des 16-25 ans : c’est sur www.reviensteformer.gouv.fr

Mai 2015, par Direction de l'information légale et administrative

Vous avez entre 16 et 25 ans et vous n’avez pas de diplôme ou pas de qualification ? Retrouvez tout ce qu’il faut savoir sur le droit au retour en formation avec le nouveau site web www.reviensteformer.gouv.fr proposé par le ministère de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de (…)

Parents séparés : le droit de visite et d’hébergement peut être supprimé

Mai 2015, par Direction de l'information légale et administrative

Le droit de visite et d’hébergement d’un des parents séparés peut être supprimé si l’intérêt de l’enfant le commande. C’est ce que vient de rappeler la Cour de cassation dans une récente affaire. Un jugement de divorce avait fixé la résidence des enfants au domicile de leur mère et un droit de (…)

Pavillon bleu : sur quelles plages flotte-t-il en 2015 ?

Mai 2015, par Direction de l'information légale et administrative

En 2015, le « pavillon bleu » qui a été décerné à 166 communes en France (dont 23 nouvelles communes par rapport à 2014) flotte au dessus de 396 plages récompensées pour les efforts fournis en matière de respect de l’environnement (qualité de l’eau, gestion des déchets…). Le label « pavillon (…)