Articles syndiqués tirés de ce site

Musées et monuments : les bonnes pratiques à connaître avant de photographier

Juillet 2014, par Direction de l'information légale et administrative

Est-il possible de photographier les œuvres dans les musées, si oui à quelles conditions ? Face à cette question dont les enjeux sont amplifiés par les prises de vue en nombre réalisées au moyen de téléphones portables et la diffusion des images sur les réseaux sociaux, le ministère de la (…)

Routes : les prévisions de circulation du 1^er au 3 août 2014

Juillet 2014, par Direction de l'information légale et administrative

Bison Futé propose de retrouver en ligne les prévisions de circulation du vendredi 1er au dimanche 3 août 2014. Dans le sens des départs : vendredi 1er août est classé orange au niveau national et rouge en région Rhône-Alpes et dans le sud-ouest, samedi 2 août est classé noir au niveau (…)

Formalités douanières : un guide en ligne pour les voyageurs

Juillet 2014, par Direction de l'information légale et administrative

Vous voyagez ? Vous partez hors de France ou vous revenez en France ? Que faut-il connaître en matière de formalités douanières ? Retrouvez tout ce qu’il faut savoir avec le guide « Voyagez tranquille » de la Direction générale des douanes et droits indirects. Vous voyagez ? Vous partez hors de (…)

Crédit immobilier et assurance emprunteur : qu’est-ce qui change ?

Juillet 2014, par Direction de l'information légale et administrative

Depuis le 26 juillet 2014, les emprunteurs peuvent, dans le cadre d’un crédit immobilier, changer d’assurance sans frais lors de la première année de l’offre de prêt. Cette disposition fait suite à l’article 54 de la loi relative à la consommation (dite loi Hamon) publiée au Journal officiel du (…)

Gaz : - 1,28 % en moyenne sur les tarifs réglementés de GDF Suez à compter du 1^er août 2014

Juillet 2014, par Direction de l'information légale et administrative

Les tarifs réglementés du gaz naturel proposés par GDF Suez à compter du 1er août 2014 doivent baisser de 1,28 % en moyenne par rapport aux tarifs en vigueur au 1er juillet 2014. C’est ce qu’indique une délibération de la Commission de régulation de l’énergie (CRE) en date du 24 juillet 2014. (…)

Le calendrier de l’année scolaire 2014-2015

Juillet 2014, par Direction de l'information légale et administrative

Pour l’année scolaire 2014-2015, la rentrée des élèves est prévue mardi 2 septembre 2014 et le début des vacances d’été samedi 4 juillet 2015. Vacances de Toussaint du samedi 18 octobre 2014 au lundi 3 novembre 2014. Vacances de Noël du samedi 20 décembre 2014 au lundi 5 janvier 2015. (…)

Allocation de rentrée scolaire : versement prévu à partir du 19 août 2014

Juillet 2014, par Direction de l'information légale et administrative

L’allocation de rentrée scolaire (ARS) doit être versée aux familles à compter du 19 août 2014 ou dès réception du justificatif nécessaire pour les apprentis et les étudiants salariés. L’allocation de rentrée scolaire (ARS) doit être versée aux familles à compter du 19 août 2014 (ou dès (…)

Éclairs, tonnerre, foudre… : tout comprendre sur les orages

Juillet 2014, par Direction de l'information légale et administrative

Les éclairs, le tonnerre et la foudre accompagnent les orages mais comment se forment exactement les orages ? Où et quand se produisent-ils en France ? Quels sont les dangers ? Pour répondre à ces questions, Météo-France vous propose son dossier concernant ce phénomène météorologique qui touche (…)

Droit des étrangers : projet de loi présenté en Conseil des ministres

Juillet 2014, par Direction de l'information légale et administrative

Le ministre de l’intérieur a présenté au Conseil des ministres du mercredi 23 juillet 2014 un projet de loi concernant le droit des étrangers. De quoi s’agit-il ? Ce texte prévoit de généraliser la délivrance d’un titre de séjour pluriannuel pour l’ensemble des étrangers (après un an de séjour (…)

Droit d’asile : projet de loi présenté en Conseil des ministres

Juillet 2014, par Direction de l'information légale et administrative

Le ministre de l’intérieur a présenté au Conseil des ministres du mercredi 23 juillet 2014 le projet de loi concernant la réforme de l’asile. De quoi s’agit-il ? Le projet de loi prévoit de statuer plus rapidement sur les demandes d’asile, l’objectif étant de parvenir à un examen des demandes (…)