Articles syndiqués tirés de ce site

Implants mammaires en silicone : que faut-il savoir ?

Mai 2014, par Direction de l'information légale et administrative

L’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) a publié, le 6 mai 2014, un rapport concernant les implants mammaires en silicone (hors PIP) en France. C’est dans ce cadre que l’ANSM propose en ligne 15 questions-réponses pratiques sur le sujet (informations à (…)

Routes : les prévisions de circulation du 7 au 11 mai 2014

Mai 2014, par Direction de l'information légale et administrative

Bison Futé propose de retrouver en ligne les prévisions de circulation du mercredi 7 mai au dimanche 11 mai 2014. Dans le sens des départs : mercredi 7 mai est classé orange au niveau national et rouge sur les grands axes des régions côtières du nord-ouest et du sud-est du pays. Dans le sens (…)

Impôt sur le revenu : paiement du 2^e acompte jusqu’au 15 mai 2014 (20 mai en ligne)

Mai 2014, par Direction de l'information légale et administrative

Les contribuables qui ne sont pas prélevés mensuellement ont jusqu’au 15 mai 2014 pour régler le 2e acompte de leur impôt sur le revenu. Dans le cas d’un paiement en ligne, un délai supplémentaire est accordé jusqu’au 20 mai 2014, le prélèvement sur le compte bancaire n’intervenant que le 26 mai (…)

Bourses des lycées : dépôt des demandes jusqu’au 31 mai 2014

Mai 2014, par Direction de l'information légale et administrative

La campagne de dépôt des demandes de bourses des lycées pour l’année scolaire 2014-2015 se termine samedi 31 mai 2014. Les demandes concernent les familles des élèves bénéficiaires d’une bourse de collège et des élèves de lycée non encore boursiers (les familles des élèves de lycée déjà (…)

Élections européennes 2014 : en cas d’absence, pensez à la procuration

Mai 2014, par Direction de l'information légale et administrative

Vacances, obligations professionnelles, formation, problèmes de santé… Vous serez absents au moment des élections européennes qui se dérouleront dimanche 25 mai 2014 (ou samedi 24 mai 2014 à Saint-Pierre-et-Miquelon, Saint-Martin, Saint-Barthélemy, en Guadeloupe, Martinique, Guyane, Polynésie (…)

Lutte contre les filières djihadistes : le 0800 005 696, un numéro vert pour les familles

Mai 2014, par Direction de l'information légale et administrative

Dans le cadre de l’assistance à des familles confrontées au départ de certains mineurs pour la Syrie, le ministère de l’intérieur propose un numéro vert, le 0800 005 696 (appel gratuit depuis un poste fixe). Accessible du lundi au vendredi de 9h à 17h, ce numéro de téléphone peut être utilisé (…)

Soldes d’été 2014 : les dates

Mai 2014, par Direction de l'information légale et administrative

Les soldes d’été 2014 commencent mercredi 25 juin 2014 à 8 heures du matin et se terminent mardi 29 juillet 2014 (sauf exceptions). Ces dates s’appliquent également aux ventes à distance, notamment celles réalisées par internet. Pour rappel, le code de commerce fixe le début des soldes d’été au (…)

Contenus publiés sur internet : qui est responsable ?

Mai 2014, par Direction de l'information légale et administrative

Lorsqu’un contenu est publié sur internet (texte, vidéo…), c’est l’auteur qui en est responsable et qui peut être condamné en cas de contenus illicites. Pour en savoir plus sur le sujet, vous pouvez consulter la fiche pratique portant sur la responsabilité des contenus publiés sur internet, sur (…)

Paje : quoi de neuf ?

Mai 2014, par Direction de l'information légale et administrative

Deux décrets publiés au Journal officiel du samedi 26 avril 2014 modifient les conditions d’attribution de la prestation d’accueil du jeune enfant (Paje), notamment en ce qui concerne l’allocation de base dont le montant est désormais modulé (taux plein et taux partiel). Ces modifications (…)

Brevet, baccalauréat, CAP et BEP : quel est le calendrier pour la session 2014 ?

Avril 2014, par Direction de l'information légale et administrative

Voici le calendrier 2014 des examens du diplôme national du brevet, du baccalauréat (général, technologique et professionnel), du certificat d’aptitude professionnelle (CAP) et du brevet d’études professionnelles (BEP). Voici le calendrier 2014 des examens du diplôme national du brevet, du (…)