L’an deux mil neuf et le seize juillet à vingt heures trente, le conseil municipal s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Monsieur MICOURAUD Serge, Maire.

PRESENTS : M BOSSAVY, M^me SIMON, M MAGNOU , M^me WENGER, Adjoints, M. BOUCHERON, M. GENESTE , M^me LACOSTE, M LEVOUX, M REYDI M DURAND, M^me SEDAN, M BUFFAT, M MANDIN, M THOMASSON

ABSENT : M BOUCHERON

PROCURATION : M BOUCHERON à M^me WENGER

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : M LEVOUX

AMÉNAGEMENT TRÉSORERIE ET LOGEMENTS – RÉSULTAT DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES

La consultation des entreprises pour l’aménagement de la trésorerie et logements a été lancée le 11 Juin 2009 selon le mode de la procédure adaptée.
Les membres de la commission d’ouverture des plis, au cours de la réunion du 15 Juillet 2009 ont décidé d’attribuer les marchés de travaux aux sociétés suivantes :

• Lot 1 Démolition - Gros œuvre – VRD _ É^ts LAFAYE SARL pour 79 245,26 € HT
• Lot 2 Charpente Bois - Couverture – Tuiles - Zinc _ VIDAL PARTICULIERS pour 24 075,02 € HT
• Lot 3 Menuiserie Aluminium - Serrurerie _ VALBUSA SARL pour 16 859,20 € HT
• Lot 4 Menuiserie Bois Intérieur et Extérieur _ É^ts BERNEGOUE SARL pour 44 491,37 € HT
• Lot 5 Plâtrerie – Isolation – Plafonds _ LIGEOIS Jean Jacques pour 50 463,87 € HT
• Lot 6 – Revêtements de sols - Faïence _ LANNET SARL pour 26 162,92 € HT
• Lot 7 – Peinture _ LES PEINTRES PERIGOURDINS pour 23 548,19 € HT
• Lot 8 – Electricité Courants forts et faibles _ B ELECTRIC pour 46 052,55 € HT
• Lot 9 - Chauffage – Ventilation - Equipement sanitaire _ THOMASSON Jean François pour 52 445,99 € HT

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, prend acte de la décision de la Commission d’ouverture des plis, autorise le Maire à signer les marchés avec les entreprises retenues ainsi que les éventuels avenants inférieurs à 5 % du montant hors taxe des marchés.

AMÉNAGEMENT TRÉSORERIE ET LOGEMENTS – AVENANT N° 1 AU MARCHE PUBLIC DE MAITRISE D’ŒUVRE

Le Maire présente au conseil municipal l’avenant ayant pour but d’arrêter le forfait définitif de rémunération de l’équipe de maîtrise d’œuvre et de fixer le coût de réalisation des travaux que le maître d’œuvre s’engage à respecter.
Le coût prévisionnel sur lequel s’engage l’équipe de maîtrise d’œuvre est fixé en phase APD pour un montant de 366 750 € HT soit 438 633 € TTC.

Le montant de l’avenant du marché de maîtrise d’œuvre est fixé comme suit :
Le forfait de rémunération définitive : 44 743,50 € HT / 53 513,23 € TTC
Le forfait de rémunération provisoire  : 40 992,00 € HT / 49 026,43 € TTC
Le montant de l’avenant : + 3 751,50 € HT / + 4 486,80 € TTC

Toutes les autres clauses du marché de maîtrise d’œuvre restent inchangées.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, accepte la demande d’avenant n° 1 augmentant la rémunération du maître d’œuvre de 3 751,50 € HT soit 4 486,80 € TTC, autorise le Maire à signer l’avenant ainsi que tous documents relatifs à cette affaire.

TRAVAUX ÉCOLE PRIMAIRE 5^e TRANCHE – RÉSULTAT DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES

La consultation des entreprises pour la réalisation de la 5^e tranche de travaux de l’école primaire a été lancée le 9 Juin 2009 selon le mode de la procédure adaptée.
Les membres de la commission d’ouverture des plis, au cours de la réunion du 1^er Juillet 2009 ont décidé d’attribuer les marchés de travaux aux sociétés suivantes :

• Lot 1 Gros œuvre – Maçonnerie : SARL Construction du Périgord pour 15 203.87 € HT
• Lot 2 Menuiserie : ROUSSELY pour 21 012 € HT
• Lot 3 Plâtrerie - Isolation – Peintures - Carrelages : LIGEOIS pour 22 345.74 € HT
• Lot 4 Sanitaire - Chauffage : THOMASSON pour 1 703,76 € HT
• Lot 5 Électricité - Sécurité VMC : AUBERT pour 5 974,40 € HT
• Coordination SPS : SOCOTEC pour 1 050 € HT

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, prend acte de la décision de la Commission d’ouverture des plis, autorise le Maire à signer les marchés avec les entreprises retenues ainsi que les éventuels avenants inférieurs à 5 % du montant hors taxe des marchés.

SUBVENTION MERVEILLEUSEMENT EXCIDEUIL

Le Maire informe le conseil de la réunion de la Commission Animation qui s’est tenue le 23 Juin 2009 au cours de laquelle a été évoquée l’attribution de la subvention à l’association « Merveilleusement Excideuil ».

Ouï cet exposé, et après délibération, le conseil municipal, à l’unanimité, vote la subvention à l’Association Merveilleusement Excideuil d’un montant de : 4000 €

CONVENTION LOCATION SITE DIANA

Le Maire informe le conseil qu’un contrat de location a été passé avec la SARL MAILLER pour 6 mois pour une surface de 600m2 et un loyer mensuel d’un montant de 750 €.

QUESTIONS DIVERSES

• Gens du voyage Arrivée de 25 caravanes de gens du voyage sur le terrain d’entraînement du rugby, famille Nicolas LAFLEUR. Une négociation a eu lieu, un accord tacite a été donné par le Maire pour un maximum de 8 jours.

• Livre du Docteur GAY Le Maire informe le conseil qu’il est nécessaire de créer une régie pour l’encaissement des ventes du livre « En flânant dans les rues d’Excideuil » écrit par le Docteur Jacques GAY dont les modalités seront à définir en liaison avec le comptable du Trésor.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, décide de la création d’une régie de recettes pour l’encaissement des ventes du livre « En flânant dans les rues d’Excideuil ».